Lettre d'information du pôle
INDUSTRIES CULTURELLES
& P A T R I M
O I N E S
Numéro 5 21 janvier 2009
Accord de confidentialité: à signer et renvoyer
L’accord a pour objet de fixer les règles relatives à la protection et à l’utilisation
des informations confidentielles de toute nature et communiquées par les membres
dans le cadre des assemblées et des réunions thématiques organisées par le Pôle.
Au cours de la dernière AG, mardi 1 juillet 2008, plusieurs documents de fonctionnement interne du Pôle on été validés, dont l’accord de confidentialité.
Cet accord est à signer en 3 exemplaires et à nous retourner par voie postale à l’adresse suivante :
Pôle Industries Culturelles et Patrimoines
Avenue de la première division France libre
BP 39
13643 ARLES Cedex
Pour accéder au document cliquez ici